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Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "04/10/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Sports" du filtre Domaine

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SOUTIEN FINANCIER AUX TITULAIRES DU BAFA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AUX MERCREDIS DE NEIGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 4ÈME PROGRAMMATION 2013 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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